RS & DE
Saviez-vous que…
En combinant certains programmes de subvention aux programmes de crédits d’impôt à la RS&DE, une PME peut obtenir un remboursement de plus de 80 % de ses dépenses dans un projet de R&D.
Et vous, faites-vous de la recherche et du développement ?
Au Groupe VBM, nous avons une équipe d’experts prête à vous encadrer. Que ce soit pour la préparation et la gestion de votre projet R&D ou pour maximiser les montants des crédits d’impôts auxquels vous avez droit, nous savons comment vous simplifier la vie durant votre démarche.
Quelques exemples de projets admissibles :
- Le développement d’un prototype
- Modification légère ou non à un équipement pour en améliorer la performance
- Le contrôle des mauvaises herbes par l’amélioration des méthodes existantes
- Nouveaux semis ou engrais à l’essais
- Tests génétiques ou conservation d’embryons
- Essais et tests selon différents environnements
- Tout ce qui concerne l’amélioration des conditions d’élevage
- Les anti-moisissures dans les céréales
- L’essai de nouvelles productions, de cultivars dans diverses conditions
- L’évaluation de la capacité du sol à assimiler les engrais
Dépenses admissibles :
- Les salaires des employés et/ou des administrateurs
- Les honoraires payé à des sous-traitants ou à des tiers
- Le coût des matériaux consommés ou transformés
- La location d’équipement
- Certains biens de nature capitale
Taux d’acceptation des demandes 98%
5 % à 10 % des entreprises font de la Recherche & du développement expérimental sans même le savoir. Ils apportent ainsi l’innovation nécessaire à l’évolution de leur entreprise, mais en ne bénéficiant pas des généreux crédits d’impôts disponibles à la R&D, ils ne peuvent pas transformer leur innovation en levier financier.
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